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Modalités d’élections du COS pour le 22 Octobre 2009
16 octobre 2009

Suite à notre diffusion de tracts, beaucoup d’agents nous demandent des explications sur les modalités du vote... et comment faire pour voter pour nous...

Le courrier de la DRH ne semblait pas bien clair, voir très obscur... et n’incitait pas du tout à prendre part au vote ! SUD-CT répond aux principales questions et vous explique ci-dessous comment faire pour voter le 22 Octobre :

Bureaux de vote :

Lille : mairie centrale salle 1 et 3 Hellemmes : espace des acacias ouverts de 8h à 17h

Collèges

Les agents votent par catégorie
- c’est-à-dire que les C votent pour les candidats en C,
- les B pour les B
- et les A pour le collège des A
- Par contre pour les agents du CCAS, il n’y a qu’un collège quelque soit la catégorie.

Électeurs

Sont électeurs tous les agents titulaires et stagiaires au moins à mi-temps (sauf ceux en congé parental, en disponibilité, ou à disposition hors de la collectivité) ainsi que tous les agents contractuels (y compris CAE et apprentis)en poste depuis au moins 6 mois (depuis le 22 avril 2009).

Liste de candidats

les listes sont constituées par collège (A, B, C, et CCAS)

vous pouvez cocher de 0 à 3 noms pour les A comme pour les B

de 0, 1 ou 2 noms pour le CCAS

de 0 à 16 noms pour les C

On peut donc panacher les listes,

On est bien sur pas obligé de remplir sa liste au maximum... Attention, tous les bulletins comprenant plus de noms que le maximum (nombre d’élus) seront considérés comme nuls !

vote par procuration

Le vote par procuration n’est pas possible,

vote par correspondance

Le vote par correspondance, c’est déjà trop tard. Les agents en arrêt longue maladie, maternité..., ont reçu le matériel de vote d’office, pour les autres selon une disponibilité ponctuelle, il fallait faire une demande avant le 9 octobre...

donc vous devrez trouver un moment pour aller voter par vous-mêmes,

Autorisation d’absence = Temps mis à disposition pour voter

On a comme pour les élections professionnelles une heure quand on est en mairie centrale et 2h si on est en sites extérieurs

Pièce d’identité

en plus des pièces officielles (passeport, CNI, permis...) sont admis la carte d’identité professionnelle et la carte du COS avec photo.




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